Mentions légales

Dénomination ou raison sociale
Centre Permacole Imala & Les Loups Hurlant – Association loi 1901
viges 23140 Domeyrot
06 18 87 77 92

Membre du collège : Tombolato E., Gadoum L., Preney I.
Responsable de la rédaction : Tombolato E
Adresse web du blog : www.imala.fr

Raison Sociale de l’hébergeur
Ce blog est hébergé chez LWS – https://www.lws.fr
4 Rue Galvani 75838 Paris – Cedex 17 FRANCE

Propriété intellectuelle
La structure générale, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’association Centre Permacole Imala & Les Loups Hurlant – www.imala.fr.

Le site est propulsé par le logiciel gratuit wordpress (https://fr.wordpress.org/)

Les logos et marques des sociétés citées sur www.imala.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Droits d’auteur
Toute représentation totale ou partielle du site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’association Centre Permacole Imala & Les Loups Hurlant est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.imala.fr est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site de l’association Centre Permacole Imala & Les Loups Hurlant.

Informations contenues sur le blog
La consultation du site de l’association Centre Permacole Imala & Les Loups Hurlant – www.imala.fr est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur.

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association Centre Permacole Imala & Les Loups Hurlant ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Le site de l’association Centre Permacole Imala & Les Loups Hurlant – www.imala.fr n’est pas responsable des informations partagées  provenant de sources extérieures (blogs, sites perso, sites marchants… )

Responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur et espaces interactifs
Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Le propriétaire du blog se réserve le droit de supprimer tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France. Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.imala.fr notamment l’inscription pour laisser un commentaire et à la newsletter et les statistiques de visite, peuvent êtres recueillies :

  • l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.imala.fr
  • votre fournisseur d’accès de l’utilisateur,
  • votre adresse de protocole Internet (IP)

En tout état de cause l’association Centre Permacole Imala & Les Loups Hurlant –  www.imala.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant, en effectuant votre demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.imala.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le statut associatif  dispense d’une déclaration à la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/declaration/pdf/14512).

Utilisation de Cookies
Un ou plusieurs cookies peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le www.imala.fr. Ces cookies peuvent provenir des partenaires, mais aussi des système de statistiques du site www.imala.fr ou de tous autres services proposés sur le blog.

Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le blog, à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le blog terminée. La non acceptation des cookies ou leur effacement avant la fin de votre visite sur le blog, peut perturber ou empêcher l’utilisation des services proposés.

Crédits et copyright photos
Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le site www.imala.fr sont signalés dans les articles.